APF - Délégation Départementale 92 (Hauts-de-Seine)

Le conseil départemental élu par les adhérents APF des Hauts-de-Seine le 16 juin dernier s'est réuni hier pour la première fois. A cette occasion, ses membres ont procédé à l'élection du représentant du conseil départemental. C'est Mokrane Ait Si Ali (photo de gauche) qui a été reconduit dans ses fonctions (déjà représentant de 2005 à 2009). Le poste de suppléant du représentant revient quant à lui à Franck Maille (à droite), référent accessibilité de la délégation.

Le conseil départemental a également réfléchi à une répartition des rôles en son sein.

La réunion s'est achevée par un déjeuner qui a permis aux membres de faire un peu plus connaissance.

La prochaine réunion est prévue à la rentrée, le mercredi 9 septembre.

Le comité de pilotage a procédé hier après-midi au dépouillement. Sur 443 personnes inscrites (adhérents à jour de cotisation), nous comptons 153 votants. Et parmi ces 153 votants, 5 bulletins sont nuls (autrement dit 148 voix exprimées). Le taux de participation à ces élections est de 34,5% (élections 2005 : 35,05%).

Les résultats:

* H : personne en situation de handicap ou membre de la famille / P : parent (père, mère, tuteur)

Le vote ayant eu lieu entre le 15 mai et le 1er juin, le comité de pilotage des élections va procéder au dépouillement comme l'impose le calendrier électoral du siège, demain, mardi 16 juin, à 14h. Cette séance de dépouillement est publique.

L'ensemble des bulletins reçus a été conservé jusqu'alors dans une urne cadenassée. Les résultats seront donc affichés dès demain et une lettre sera envoyée à tous les adhérents le 23 juin pour annoncer ces résultats.

Le premier conseil départemental élu en 2005 renouvelle ses membres. Le premier appel à candidatures effectué en décembre dernier n'ayant pas permis de rassembler un nombre suffisant de candidatures valables, un nouvel appel à candidatures est lancé dès aujourd'hui.
Si l'aventure vous interesse, vous avez jusqu'au 30 avril pour complèter et renvoyer votre dossier de candidature au comité de pilotage (composé de 3 adhérents : Flore Crouzet, Gérard Delorme et Patrick Decoster, ainsi que du directeur de délégation).

Qu'est-ce que le conseil départemental?
Le conseil départemental agit par délégation du conseil d'administration de l'APF. Il établit donc des priorités d'actions en fonction des spécificités départementales. C'est également le Conseil départemental qui est en charge d'organiser la représentation de l'APF sur l'ensemble du département (il nomme par exemple les correspondants). Vous trouverez la liste des prérogatives du conseil départemental dans les fiches : principes généraux CD[1].pdf reglementdefonctionnementCD.pdf

Concrètement quel investissement cela implique?
Le conseil départemental se réunit en moyenne toutes les 6 à 8 semaines. L'implication de chacun de ses membres varie en fonction de leur disponibilité. Certaines représentations comme celle en CDAPH (Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées de la MDPH) demande un très gros investissement (au moins une journée par semaine). Il va de soi que, pour que le conseil départemental remplisse pleinement ses fonctions, il est nécessaire que tous ses membres soient actifs et dynamiques.
Pour plus d'infos, consultez la fiche : etre-elu-du-cd.pdf

Vous pouvez vous adresser aux membres du conseil départemental sortant ou à la délégation (Natacha - 01.41.91.74.04) pour avoir plus d'informations.

Pour présenter votre candidature :
1. Vérifiez que vous présentez toutes les conditions d'éligibilité : être adhérent au moins depuis le 31 mars 2008 et à jour de cotisation au 31 mars 2009.

2. Complètez le dossier de candidature que vous avez reçu par voie postale ou téléchargez-le : dossiercandidature.doc
Attention de bien respecter le nombre de caractères fixés pour chaque question.

3. Renvoyez-le au comité de pilotage avant le 30 avril (cachet de la poste faisant foi) en joignant une photocopie de votre carte d'adhérent.

Le mandat des membres du conseil départemental élus en 2005 arrive à échéance. Un nouveau processus électoral est donc lancé. Vous avez dès à présent la possibilité de vous présenter comme candidat (et jusqu'au 31 décembre).

Pour rappel, par délégation du Conseil d'administration, le conseil départemental:
-met en oeuvre les orientations politiques nationales de l'APF et définit les orientations politiques départementales,
-participe à la définition des actions ressources de la délégation afin de permettre la réalisation des orientations décidées,
-organise parmi les adhérents la représentation politique de l'APF dans le département,
-donne un avis préalable sur les projets du département soumis au Conseil d'Administration,
-prépare et arrête l'ordre du jour de l'Assemblée départementale,
-est à l'écoute des adhérents, valide les groupes "Initiative" du département,
-se tient informé des activités et des animations des groupes relais,
-rend compte de son mandat aux adhérents au cours de l'assemblée départementale.

Le nombre de membres du Conseil départemental est de 15 dans les Hauts-de-Seine. Il est composé d'au moins 60% de personnes atteintes de déficience motrice avec ou sans trouble associés ou de membres de leur famille (pères, mères, grands-parents, enfants, frères, soeurs, conjoints, concubins, tuteurs), non salariées de l'APF. Et il se compose au plus de 20% de personnes salariées de l'association.

Pour plus d'informations sur le Conseil départemental:
-Fiche principes généraux CD[1].pdf
-Fiche etre-elu-du-cd.pdf
-Fiche reglementdefonctionnementCD.pdf

Pour être candidat :
Il faut être adhérent au moins depuis le 30 novembre 2007 et à jour de cotisation au 30 novembre 2008.
Il vous suffit de remplir un dossier de candidature, de l'imprimer et de nous le renvoyer au plus tard le 31 décembre 2008 (cachet de la poste faisant foi) à l'attention du Comité de pilotage des élections, Délégation APF des Hauts-de-Seine , 1bis, avenue du Général Gallieni 92000 NANTERRE

Téléchargez le dossiercandidature.doc

Pour voter :
Il faut être à jour de cotisation au moment du vote. Le vote s'effectuera du 15 janvier 2009 au 2 février 2009.
Le dépouillement réalisé par le Comité de pilotage aura lieu le 17 février 2009.

Plus d'infos : 01.41.91.74.04

Le tout premier mandat du Conseil départemental s’achève prochainement après trois années d’exercice. Par conséquent de nouvelles élections vont avoir lieu début 2009. Rappelons que c’est le Conseil départemental qui met en œuvre les orientations politiques nationales de l’APF et les retranscrit à l’échelle départementale. Le Conseil départemental est très actif dans la défense des droits des personnes en situation de handicap moteur. Il assume une importante fonction de représentation auprès des pouvoirs publics.

Dans les Hauts-de-Seine, le Conseil départemental compte théoriquement 15 membres qui sont élus au scrutin secret par correspondance. Les candidats doivent être adhérents à l’APF depuis au moins un an et à jour de cotisation. Le CD est une instance centrale dans l’organisation politique de l’association. Etre membre du CD implique donc un réel engagement dans les combats menés par l’APF.

L’ensemble des adhérents des Hauts-de-Seine recevra en temps voulu toutes les informations pratiques concernant cette élection.


 Le calendrier des prochaines élections est le suivant :
1er décembre 2008 : appel à candidature
31 décembre 2008 : date limite de dépôt des candidatures
15 janvier 2009 : début du vote des adhérents
2 février 2009 : fin du vote des adhérents
17 février 2009 : dépouillement/affichage des résultats. Transmission des résultats à la Présidence du Conseil d'Administration et à la direction générale de l'APF
24 février 2009 : lettre aux adhérents
19 mars 2009 : fin du délai de contestation des résultats
21 mai 2009 : fin du délai pour l'élection du représentant et du suppléant